Déposée le 16 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO Société par Actions Simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INZO, SAS domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France.
La marque AGRIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIPARC est expirée depuis le 16 mars 2021.
INZO Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : PREDICAL
INZO SAS, Société par Actions Simplifiées - 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 353674542
INZO, SAS - 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Demande de renouvellement le 8 février 2011 n°2462403 - Publication au BOPI 2011-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°527699 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553197 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466547 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-03-25
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (non electrique) ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGRIPARC"
